Marque expirée - Marque en non vigueur

TECPACK
TECPACK Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
97680207
Date de dépôt :
28/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2017

Présentation de la marque TECPACK

Déposée le 28 mai 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECPACK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TECPACK »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECPACK domicilié(e) Rue Charles Voisin, ZAC de Migalon,42160 ANDREZIEUX BOUTHEON (dossier no 2334339) - 42160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 005 263 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2334339) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TECPACK est expirée depuis le 28 mai 2017.

TECPACK a également déposé les autres marques suivantes : TECPACK


TECPACK Société à Responsabilité Limitée - Rue Charles Voisin, ZAC de Migalon,42160 ANDREZIEUX BOUTHEON (dossier no 2334339) - 42160 - France - SIREN 480005263


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2334339) - 69006 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-23

Renouvellement sans limitation le 14 février 2007 n°2334339 - Publication au BOPI 2007-02-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-46

Inscription le 11 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405447 - Publication au BOPI 2005-01-11

Inscription le 7 mai 2007 - Changement d'adresse n°453485 - Publication au BOPI 2007-05-07

Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27

Cuir et imitation du cuir Malles et valises Sellerie Bagages et housses textiles de protection pour appareils électroniques. Housses textiles de transport. Sacs à dos. Sacs de couchage en duvets synthétiques et oie Pour camping/randonnée Tentes - Baches Sacs (enveloppes - pochettes) pour l'emballage en matières textiles. Sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).